XRP, titre ou monnaie ? La SEC relance l’offensive sur Ripple

La Securities and Exchange Commission (SEC) a récemment déposé un appel contre la décision de juillet 2023 concernant Ripple et son jeton XRP. Cette décision avait conclu que les ventes programmatiques de XRP via des échanges crypto ne constituaient pas des transactions de titres. La SEC soutient que toutes les ventes de XRP, qu’elles soient institutionnelles ou au détail, devraient être considérées comme des titres selon le test de Howey.

La SEC fait appel de la décision sur Ripple : Les ventes de XRP en jeu

Dans son appel, la SEC affirme que la promotion de XRP par Ripple a créé une attente de profit chez les investisseurs crypto. L’agence soutient que les efforts de promotion de Ripple, via les réseaux sociaux et les médias, ont influencé les investisseurs institutionnels et au détail à acheter du XRP dans l’espoir de réaliser des profits futurs. La SEC conteste également le raisonnement du tribunal de district selon lequel les acheteurs au détail n’avaient pas d’attente raisonnable de profit en raison de l’achat anonyme de XRP via des échanges.

Ripple, de son côté, maintient que le XRP est une monnaie numérique et non un titre. La société crypto affirme que les ventes de XRP ne répondent pas aux critères d’un contrat d’investissement et ne devraient donc pas être réglementées en tant que titres. Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a qualifié l’appel de la SEC de «  répétition d’arguments déjà échoués  » et pense que l’appel perdra de son élan avec le départ de Gary Gensler de la SEC.

L’arrivée de Trump pourra-t-elle sauver l’entreprise crypto ?

L’issue de cet appel pourrait avoir des répercussions importantes pour l’industrie crypto. Car, une victoire de la SEC pourrait encourager l’agence à poursuivre des cas similaires, tandis qu’une défaite pourrait limiter son autorité en matière d’application des lois sur les titres. Cependant, avec l’arrivée de l’administration pro-crypto de Trump, les investisseurs ont espoir que cette affaire puisse définitivement être classée, avec une victoire symbolique de Ripple.

L’appel de la SEC contre Ripple soulève donc des questions cruciales sur la réglementation crypto. Alors que la bataille juridique se poursuit , l’industrie attend avec impatience une résolution qui pourrait définir l’avenir de la réglementation des actifs numériques aux États-Unis.