La Russie renforce sa réglementation crypto avec de nouvelles règles

La Banque de Russie a récemment introduit de nouvelles réglementations visant à renforcer la surveillance des opérations de change impliquant des droits numériques. Ces droits, définis par la loi russe, incluent les enregistrements électroniques tels que les cryptos, les titres tokenisés et les jetons numériques. Cette initiative vise à intégrer les actifs numériques dans le système financier traditionnel tout en assurant la stabilité financière.

Les nouvelles règles crypto en Russie

Depuis le 11 janvier 2025, les contrats de commerce extérieur impliquant des droits numériques doivent être enregistrés auprès des banques autorisées. Cette exigence s’applique aux contrats d’importation dépassant 3 millions de roubles et aux contrats d’exportation dépassant 10 millions de roubles. L’objectif est de trouver un équilibre entre la surveillance réglementaire et l’efficacité opérationnelle pour les entreprises utilisant des droits numériques dans le commerce international impliquant la crypto.

En plus de l’enregistrement, la Banque de Russie a précisé les documents et informations que les résidents doivent fournir aux banques. Ces documents incluent des données sur les transactions de transfert crypto ou de réception de droits numériques en tant que moyen de paiement dans le cadre de contrats de commerce extérieur, ainsi que sur d’autres opérations de change liées aux droits numériques.

Un pas de plus vers l’adoption mondiale des cryptomonnaies 

Cette nouvelle réglementation reflète l’importance croissante de la crypto dans l’économie mondiale et souligne la nécessité d’établir un cadre robuste qui favorise l’innovation, améliore la transparence et assure la stabilité financière. En intégrant les droits numériques dans le système financier plus large, la Russie cherche à atténuer les risques associés à leur utilisation tout en tirant parti de leur potentiel.

Cette mesure pourrait d’une part, encourager une adoption plus large des cryptos en offrant une plus grande clarté réglementaire. D’autre part, elle pourrait également imposer des contraintes supplémentaires aux entreprises et aux investisseurs, nécessitant une adaptation aux nouvelles exigences.

La décision de la Banque de Russie de renforcer les règles sur les actifs numériques marque une étape importante dans l’évolution du paysage financier numérique en Russie. Les acteurs du marché crypto devront suivre de près ces développements pour naviguer efficacement dans ce nouvel environnement réglementaire.