Les ennuis judiciaires de Ripple n’en finissent plus : La SEC fait appel

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La saga entre Ripple et la SEC (Securities and Exchange Commission) américaine est encore une fois relancée. Quatre ans d’affrontement judiciaire non-stop, et pourtant, l’été 2024 avait enfin apporté un peu d’espoir.

On croyait toucher au but, avec un jugement qui ressemblait à une victoire pour Ripple, au moins sur le plan moral, si ce n’est légal. Néanmoins, la SEC n’a pas dit son dernier mot. Mercredi dernier, l’agence a déposé un appel, relançant la bataille judiciaire et replongeant Ripple dans la tourmente.

Résumé du conflit sans fin entre la SEC et Ripple

Tout a commencé en 2020, quand la SEC a décidé de s’attaquer à Ripple en les accusant d’avoir vendu des titres non enregistrés. En gros, pour la SEC, le XRP, le jeton de Ripple, n’est pas juste une crypto comme les autres. Non, pour eux, c’est un vrai titre financier. Et qui dit titre financier, dit inscription obligatoire dans les registres officiels de la SEC avant de pouvoir être vendu aux States.

Ripple, évidemment, n’était pas d’accord du tout. Pour eux, XRP ne coche pas les cases d’un titre financier. Ainsi, les deux parties ont choisi de faire recours à leurs avocats pour un duel juridique épique. En toile de fond, ce n’était pas juste Ripple qui était en danger, mais l’avenir même de la régulation des cryptos aux États-Unis.

Avance rapide jusqu’à août 2024 : la juge Analisa Torres tranche enfin, mais le verdict est assez simple. D’un côté, Ripple se prend une amende bien salée de 125 millions de dollars pour ses ventes aux investisseurs institutionnels.

De l’autre, le XRP n’est plus considéré comme un titre financier. Pour le monde des cryptos, c’est une grosse victoire. Aussi, attention, l’appel de la SEC a remis de l’huile sur le feu, et le combat doit continuer.

L’appel de la SEC : retour à la case départ ?

Hier, la SEC a jeté un pavé dans la mare en déposant un appel contre la décision d’août 2024. Dans leurs justifications, les avocats affirment ne pas être satisfaits de la façon dont la juge Torres a interprété les lois sur les valeurs mobilières, surtout quand ça concerne les ventes de XRP aux gros investisseurs.

Pour la SEC, ce jugement ouvre une porte bien trop risquée et affaiblit leur pouvoir de réguler le chaos des marchés financiers. Selon eux, la juge a fait une erreur, et ils sont prêts à retourner devant la cour pour montrer qu’ils ont raison.

Cet appel a fait bouger tout le marché des cryptos directement. Le prix du XRP a plongé de plus de 10 % en à peine 24 heures, ce qui a jeté un sacré froid sur l’avenir de Ripple. Aussi, au-delà de cela, il remet aussi en question la capacité de la SEC à contrôler un secteur qui part un peu dans tous les sens.

Et comme on est en pleine campagne électorale aux États-Unis, Gary Gensler, le boss de la SEC, se retrouve encore plus sous les feux des projecteurs.

La réponse de Ripple : sur la défensive, mais pas abattu

Du côté de Ripple, les experts de la compagnie semblent avoir vu venir l’appel de la SEC et ils n’ont pas mis longtemps à réagir. Brad Garlinghouse, le CEO de Ripple, n’a pas mâché ses mots. Pour lui, la SEC s’acharne inutilement pour ne pas admettre qu’elle a déjà perdu sur ce qui compte vraiment.

If Gensler and the SEC were rational, they would have moved on from this case long ago. It certainly hasn’t protected investors and instead has damaged the credibility and reputation of the SEC.

Somehow, they still haven't gotten the message: they lost on everything that… https://t.co/1hW7xVSL9b

— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) October 2, 2024

Il accuse l’agence de gaspiller l’argent des contribuables pour continuer cette bataille inutile, qu’il trouve juste « exaspérante ». Ripple considère que le statut du XRP comme non-valeur mobilière sur les échanges publics est acté et gravé dans le marbre. Cet appel, selon eux, ne va donc rien changer, même si la SEC continue de se débattre.

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