La SEC condamnée pour abus de pouvoir

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La Securities and Exchange Commission (SEC) vient d’être condamnée à payer une amende de 1.8 million de dollars dans l’affaire Debt Box. Le juge reproche à la commission d’avoir abusé de son pouvoir et de sa position.

Des « arguments fallacieux »

Le juge Robert Shelby vient de condamner la SEC à payer une amende de 1.8 million de dollars. Cette condamnation intervient dans l’affaire Debt Box. Le juge a affirmé qu’il s’agissait d’un abus de pouvoir flagrant :

« La SEC a propagé délibérément des mensonges […] Elle ne devrait pas être autorisée à présenter des arguments fallacieux », a-t-il précisé.

Durant cette affaire, deux avocats de la commission avaient déjà démissionné. Ces derniers auraient été forcés de partir sous peine de licenciement. À la suite de ces évènements, Debt Box avait réclamé des compensations financières à la SEC. La société avait invoqué les dépenses importantes entraînées par l’intervention de la SEC.

L’affaire Debt Box

La SEC avait reproché à Debt Box d’avoir vendu des nodes licences sans autorisation préalable et, comme d’habitude, sans enregistrement en bonne et due forme. Néanmoins, le juge a estimé que la SEC avait agi avec « mauvaise foi ». Une mauvaise foi qui coûtera 1.8 million de dollars à la SEC.

Par ailleurs, la commission devra payer les frais d’avocat de Debt Box en plus des frais de justice. Il convient également de préciser que la plainte de la SEC est ainsi rejetée et considérée caduc. Si la commission souhaite intervenir à nouveau face à Debt Box, elle devra d’abord avoir l’approbation du juge Robert Shelby.

La SEC sur la sellette ?

Ce n’est pas la première fois que la SEC est condamnée et fait face à la justice. Si elle entreprend un nombre considérable d’actions en justice, la commission fait souvent usage de méthodes considérées comme douteuses. Alors que les crypto-monnaies entrent au cœur de la politique, notamment à l’approche des présidentielles, le future de la SEC tend à s’assombrir.

À l’heure où le régulateur n’a de cesse de renforcer ses mesures, Donald Trump cherche une solution afin de rembourser la dette du pays grâce à Bitcoin. En parallèle, les approbations des ETF Spot Bitcoin et Ethereum cette année démontrent les difficultés de la SEC en matière de régulation.

Alors que de nombreux acteurs de l’industrie critiquent la lenteur concernant l’approbation de l’ETF Bitcoin, d’autres jugent l’approbation de l’ETF Ethereum comme hâtive et peu réfléchie. Les méthodes de la SEC, tout autant que son existence, pourraient donc être menacées sur le long terme, et ce, même sur le plan politique.

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