Le temps de la réflexion. Tous les pays du monde sont actuellement concernés par la mise en place d’un cadre règlementaire sur les cryptoactifs et sur les entreprises qui en fournissent à la population. En Europe, le débat autour de la mise en place du règlement MiCA divise les professionnels et les parlementaires . Aux États-Unis, même son de cloche avec des querelles au sein du pouvoir législatif sur la nature des cryptomonnaies et quand en Chine continentale les autorités campent sur des positions anti crypto, c’est plutôt le contraire à Hong-Kong ! Inde, Nigéria et aujourd’hui Brésil, aucun pays n’est finalement épargné par la vague Bitcoin et chacun est sommé de se positionner sur le sujet. C’est dans cette ambiance que la banque centrale du pays vient d’annoncer prendre son temps pour mener à bien des consultations sur le sujet. Voyons ce qu’il se passe à Brasilia.
Annoncé pour juin 2024, le texte n’arrivera finalement qu’en fin d’année
Tout a débuté en 2022 avec le lancement d’une grande réflexion sur le sujet menée par le Congrès brésilien qui a finalement décidé de donner le pouvoir à la Banque Centrale du Brésil (BCB) pour règlementer le secteur. Puis une consultation de deux mois a été lancée en décembre 2023 par le secteur bancaire du pays . On pensait finalement qu’un projet de loi serait déposé en suivant, comme Otavio Damaso, le directeur de la réglementation de la BCB l’avait annoncé l’an passé, mais finalement, non.
Une nouvelle période de consultation va plutôt s’ouvrir au second semestre de cette année et les responsables de l’institution ont expliqué les objectifs à Reuters :
« Après une première consultation publique visant à recueillir les commentaires d’un large public, cette deuxième consultation publique, est désormais centrée sur les textes réglementaires (…) qui visent à établir un cadre réglementaire solide. »
Déclaration du porte-parole de la banque centrale du Brésil – Source : Reuters
Quand certains voient dans la décision de la BCB une reculade ou une hésitation, ses équipes expriment plutôt l’envie de bien faire les choses et de traiter tous les sujets sans tabou.
la banque centrale du Brésil prend son temps et va mener des consultations
Ainsi, ce sont plusieurs phases de réflexion qui devraient mener à l’élaboration du texte final et la première va concerner les règles applicables aux activités commerciales des fournisseurs d’actifs numériques (VASP) . Les exchanges, plateformes et autres crypto bourses devront se conformer aux futures règlementations en vigueur et cet aspect des choses est un gros écueil à contourner pour la BCB qui sait qu’une concurrence internationale fait rage en la matière.
Les pays qui essayent de chasser les acteurs non enregistrés dans le pays se heurtent à de grandes difficultés et la lisibilité du texte sera décisive en la matière. Enfin, se pose aussi la question de la règlementation des stablecoins, car ces cryptomonnaies particulières remettent en cause le monopole des banques centrales du monde à battre monnaie. En conséquence, de grandes questions juridiques, légales et éthiques sont actuellement posées aux quatre coins du monde à propos de ce secteur qui pèse désormais des milliards de dollars. Et c’est valable à New-York comme à Brasília.
Reculer pour mieux sauter, voici peut-être ce qui anime les autorités brésiliennes pour qui il est manifestement urgent… d’attendre ! Prendre son temps, consulter tous les acteurs du secteur pour essayer de bâtir un texte qui conviendrait à tout le monde est un bel exercice démocratique qu’il est pertinent de saluer. Cependant, il est aussi important de ne pas trainer, car pendant que la force publique prend son temps, le secteur privé, lui, accélère.
